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Les parts selon l'Hindu Succession Act
Sans testament, les biens d'un homme hindou vont d'abord à ses héritiers de classe I, à parts égales.
Héritiers de classe I, par tête
Quand un homme hindou meurt sans testament, sa veuve, ses fils, ses filles et sa mère sont héritiers de classe I, et chacun reçoit une part égale. Depuis l'amendement de 2005, la part d'une fille égale celle d'un fils. Plusieurs veuves se partagent une seule part. Les enfants d'un fils ou d'une fille décédés avant lui se partagent la part de leur parent.
Exemples
- Une veuve et trois enfants : 1/4 chacun.
- Sa mère, sa veuve et un fils : 1/3 chacun.
- Deux veuves, un fils et une fille : 1/6 à chaque veuve, 1/3 au fils, 1/3 à la fille.
L'Indian Succession Act est différent
L'Indian Succession Act, qui s'applique notamment aux chrétiens de l'Inde, donne à la veuve un tiers quand il y a des enfants, et le reste aux enfants à parts égales. Une veuve et trois enfants : 1/3 pour elle et 2/9 pour chaque enfant.
Ce que ces règles laissent de côté
Un testament change tout. Les biens d'une femme, et le père, les frères et sœurs en l'absence d'héritier de classe I, suivent d'autres règles de la loi. Faites vérifier les parts par un avocat avant de partager.
Avec Batwara
Dans Qui hérite ?, choisissez Hindu Succession Act (Inde), cochez les héritiers, puis Appliquer aux héritiers. Voir Parts d'héritage.
